ARNAUD DE BRESSAC
Présentation de la marque ARNAUD DE BRESSAC
Déposée le 31 décembre 2003 par monsieur OUADDI Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARNAUD DE BRESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARNAUD DE BRESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAUD DE BRESSAC est expirée depuis le 31 décembre 2013.
OUADDI Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07