Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNAUD DE BRESSAC
Monsieur OUADDI Jean

Numéro de dépôt :
3266202
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013
ARNAUD DE BRESSAC de OUADDI Jean

Présentation de la marque ARNAUD DE BRESSAC

Déposée le 31 décembre 2003 par monsieur OUADDI Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARNAUD DE BRESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est monsieur OUADDI Jean domicilié(e) 19, rue Linguet,51100 REIMS - 51100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hervé ANTOINE SCP ACG & Associés domicilié(e) 45, rue Léon Bourgeois,51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE - 51000 - France.

La marque ARNAUD DE BRESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAUD DE BRESSAC est expirée depuis le 31 décembre 2013.

OUADDI Jean a également déposé les autres marques suivantes : JULIEN DE MOISSAC , CHAMPAGNE LATIMIER , CHAMPAGNE DE HELDER


Monsieur OUADDI Jean - 19, rue Linguet,51100 REIMS - 51100 - France


Maître Hervé ANTOINE SCP ACG & Associés - 45, rue Léon Bourgeois,51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE - 51000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; Digestifs (alcools et liqueurs) ; Vins ; Spiritueux ; Extraits ou essences alcooliques.